Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
DELICES ET SPECIALITES DE FRANCE
M. MACE PHILIPPE
Numéro de dépôt :
4048765
Date de dépôt :
18/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque DELICES ET SPECIALITES DE FRANCE
Déposée le 18 novembre 2013 par monsieur MACE PHILIPPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « DELICES ET SPECIALITES DE FRANCE »
Le déposant est monsieur MACE PHILIPPE domicilié(e) LA FRANCOISIERE - 53200 - LOIGNE SUR MAYENNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MACE PHILIPPE domicilié(e) LA FRANCOISIERE - 53950 - LOIGNE SUR MAYENNE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. MACE PHILIPPE - LA FRANCOISIERE - 53200 - LOIGNE SUR MAYENNE - France
M. MACE PHILIPPE - LA FRANCOISIERE - 53950 - LOIGNE SUR MAYENNE - France
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Inscription le 8 septembre 2014 - Rejet partiel n°630577 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08
Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Inscription le 29 décembre 2014 - Renonciation totale n°639282 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-29
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
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